Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet et Produits

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de l'ensemble des produits proposés sur le site Mascork (panneaux de liège expansé, panneaux acoustiques haute densité, rouleaux de liège, packs d'échantillons, etc.). Mascork se réserve le droit d'ajouter ou de retirer des références de son catalogue à tout moment.

2. Commandes et Modalités de Paiement

Pour les particuliers (B2C) : Le paiement s'effectue à la commande par carte bancaire (via notre partenaire sécurisé Stripe) ou PayPal.
Pour les professionnels (B2B) : Toute acceptation de devis entraîne le paiement intégral (100%) de la commande avant le lancement de la production ou de l'expédition. Les paiements B2B s'effectuent par virement bancaire.
Retrait sur place : Pour les clients choisissant le retrait de la marchandise directement à notre dépôt, un paiement en espèces est accepté, dans le strict respect des plafonds légaux en vigueur (limité à 1 000 € par commande pour les résidents fiscaux français).

3. Spécificités des Produits (Tolérances et Aspect naturel)

Le liège est un matériau naturel, vivant et biosourcé. À ce titre, le client reconnaît et accepte que :

Les dimensions des panneaux peuvent présenter une tolérance d'usinage de +/- 2 mm (épaisseur, longueur, largeur).
Les variations de teinte, de texture, ainsi que l'odeur naturelle de torréfaction (spécifique au liège expansé) sont inhérentes au processus de fabrication écologique. Elles attestent de la pureté du produit et ne constituent en aucun cas un défaut de conformité permettant un remboursement ou un refus de la marchandise.

4. Délais de Livraison (Zone UE)

Mascork livre ses produits dans toute l'Union Européenne. Les délais sont annoncés à titre indicatif selon la nature de la commande :

Produits en stock : Expédition sous 48 heures ouvrées.
Précommandes : Expédition sous 6 semaines.
Commandes sur-mesure (depuis nos usines partenaires) : Livraison sous 4 à 8 semaines. Un retard de livraison justifié par des aléas douaniers ou logistiques internationaux ne peut donner lieu à des pénalités de retard.

5. Conditions Logistiques et Accès au Chantier

Le liège étant un matériau volumineux conditionné sur palettes, les conditions de livraison suivantes s'appliquent strictement :

Livraison "au pied du camion" : Le transporteur déposera la marchandise sur le trottoir ou en limite de propriété. Aucune manutention à l'intérieur du domicile, sur le chantier ou dans les étages ne sera effectuée.
Accessibilité : La livraison standard s'effectue par camion poids lourd de 19 tonnes. Si le lieu de livraison est inaccessible à ce type de véhicule (chemin de terre, rue étroite, interdiction de tonnage), le client a l'obligation formelle de nous en avertir au moment de la commande afin d'adapter le véhicule.
Conséquences d'inaccessibilité : Si le client n'a pas signalé ces contraintes, le transporteur déposera la marchandise au point accessible le plus proche. Si le client refuse cette option, la marchandise fera l'objet d'un retour à notre dépôt aux frais exclusifs du client.

6. Droit de Rétractation et Retours (Uniquement pour les particuliers B2C)

Conformément à la législation européenne, le client consommateur (particulier) dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Frais de retour : La loi autorisant expressément cette pratique, les frais de retour (transporteur) sont à la charge exclusive du client. Le retour de palettes nécessite un affrètement spécifique dont le coût peut être élevé.
État de la marchandise : Pour que le retour soit accepté et remboursé, la marchandise doit impérativement nous être retournée dans son état d'origine, les palettes et paquets devant être non ouverts, cerclés et en parfait état de revente. Tout produit dont l'emballage a été détruit, ou qui a été utilisé ou abîmé sur un chantier, ne sera pas repris.